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Marques déposées par REGIE D'ARTOUSTE
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D5 Lilly SFN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D5 Lilly SFN
REGIE D'ARTOUSTE

Numéro de dépôt :
4577356
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
D5 Lilly SFN de REGIE D\'ARTOUSTE

Présentation de la marque D5 Lilly SFN

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par REGIE D'ARTOUSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D5 Lilly SFN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est REGIE D'ARTOUSTE domicilié(e) Station Fabrèges - 64440 - Laruns - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE D'ARTOUSTE, Monsieur Xavier Lainé domicilié(e) Stations de Fabrèges - 64440 - Laruns - France.

La marque D5 Lilly SFN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D5 Lilly SFN arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

REGIE D'ARTOUSTE a également déposé les autres marques suivantes : TRAIN D'ARTOUSTE , Artouste


REGIE D'ARTOUSTE - Station Fabrèges - 64440 - Laruns - France


REGIE D'ARTOUSTE, Monsieur Xavier Lainé - Stations de Fabrèges - 64440 - Laruns - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; tracteurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.